Accès aux droits et aux soins

Etude Parcours de soin femme immigrees.JPG

Etude : obstacles sur le parcours de soins de femmes immigrées dans la métropole Lilloise

Le Groupement de Recherche et de Réalisation pour le Développement Rural (Grdr), 2018, 14 p.

Suite aux besoins et questionnements de professionnels et de femmes immigrées au sujet de la santé, L’antenne Hauts-de-France du Grdr a organisé en mai 2017 avec l’association RIFEN un forum d’échanges intitulé « Femmes immigrées : quelles approches de l’interculturalité dans les soins et l’accompagnement social ? ». Une étude a ensuite été menée de janvier à juin 2018 afin d’approfondir les réflexions initiées et de mieux comprendre les difficultés des femmes immigrées en termes d’accès aux soins. Effectuée dans le cadre d’un stage de master de socioanthropologie, elle examine les obstacles sur le parcours de soin de femmes immigrées de la métropole lilloise.

Télécharger le document


Horizon pluriel.JPG

Santé des femmes ... promouvoir l'égalité des chances. Dossier

Horizon pluriel, n° 34, 2018-02, pp. 4-19

La santé publique aime-t-elle les femmes ? Telle est la question qui a lancé ce numéro d’Horizon Pluriel. C’est, par exemple, plus souvent aux femmes qu’aux hommes que s’adressent les messages de prévention, sur un ton qui relève davantage de l’injonction que de l’empowerment, le développement du pouvoir d’agir. Les femmes, considérées comme (ir)responsables de leur propre santé, mais aussi de celle de leurs proches, à commencer par les enfants (tout n’est-il pas toujours de la faute des mères ?).
Depuis, les révélations sur les situations d’oppression et d’abus vécues par des femmes ont mis en lumière, d’une toute autre manière, ce qu’il restait d’archaïsmes sexistes dans nos sociétés progressistes.
Les rôles sociaux, pour partie sous-tendus par les représentations de genre, n’exposent pas aux mêmes risques et n’offrent pas les mêmes opportunités (...) (Marick Fèvre, Thierry Prestel, Editorial)

 

Elaboré par l'Ireps Bretagne, Horizon Pluriel est une revue à périodicité semestrielle, dotée d’un comité de rédaction partenarial et pluridisciplinaire.
Dans la perspective de conforter la réflexion et l’action en promotion de la santé, il se donne pour objectif de promouvoir les idées, débats et pratiques susceptibles de soutenir les démarches menées dans ce domaine.
A ce titre, il offre un espace d’échange à tous les acteurs désireux de faire valoir leurs expertises de terrain ou recherches scientifiques ayant trait à la promotion de la santé. Chaque numéro aborde une problématique spécifique à travers des récits d’actions, des témoignages, des apports théoriques et des articles d’opinions. Les articles publiés concernent principalement les expériences menées en région Bretagne. Ils peuvent également présenter un intérêt général pour une réflexion en promotion de la santé. (Résumé Ireps 

Télécharger le document


HCE.JPG

La santé et l'accès aux soins. Une urgence pour les femmes en situation de précarité

Rapport, BOUSQUET Danielle, COURAUD Geneviève, LAZIMI Gilles (et al.),Haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes, 2017-05, 124 p.

Afin de mieux prendre en compte et combattre ces inégalités sociales et sexuées, le Haut Conseil à l’Égalité a publié un rapport dans lequel il émet 21 recommandations à l’attention des pouvoirs publics autour de 3 leviers d’actions  :

  • une meilleure évaluation, dans le compte prévention pénibilité, du caractère usant et pénible des postes majoritairement occupés par des femmes en situation de précarité
  • une simplification de l’accès aux prestations sociales en matière de santé (fusion de la CMU-C, de l’AME et de l’ACS) et la mise en place d’un accompagnement pour faciliter les démarches ;
  • la formation des professionnel.le.s de santé à l’accueil des personnes en situation de précarité, au dépistage systématique des violences dans le cadre familial ou professionnel et aux symptômes spécifiques aux femmes pour certaines pathologies, cardiaques par exemple.

Télécharger le document


BEH Violences subies et accès aux soins.JPG

Populations migrantes : violences subies et accès aux soins

CAVALIN Catherine, BEH, n° 17-18, 25-06-2019, pp. 309-360

Télécharger le document


VIH Hépatites Rapport 2019 Aides.JPG

VIH, Hépatites, la face cachée des discriminations. Rapport 2018

AIDES, 2018, 55 p.

AIDES, première association de lutte contre le sida et les hépatites en France, présente son 4ème rapport sur les discriminations, ciblé sur l'accès aux droits et à la santé des personnes étrangères en situation précaire!

AIDES a fait le choix de consacrer l’intégralité de l’édition 2018 de son rapport annuel VIH/hépatites, la face cachée des discriminations aux droits et à la santé des personnes étrangères . Ce rapport est réalisé en collaboration avec l’ARDHIS, qui accompagne les demandeurs-ses d’asile LGBTI+ depuis 20 ans .

L’analyse de données de terrain permet de mettre en évidence les restrictions d’accès aux droits que subissent les personnes étrangères, qu’elles vivent avec le VIH et/ou une hépatite virale, ou qu’elles présentent un cumul de vulnérabilités face aux risques de contamination . Trois dispositifs essentiels à l’accueil et à la protection de la santé de ces populations sont particulièrement en cause :

- la couverture maladie des personnes étrangères en séjour irrégulier ou précaire se voit progressivement restreinte par le droit et dans les faits, entravant directement l’accès aux soins et à la prévention des personnes concernées ;

- le droit au séjour pour raison médicale pour les étrangers-es souffrant d’une affection grave sans accès aux soins dans leur pays d’origine subit les assauts répétés des réformes de la politique d’immigration ;

- le droit d’asile des personnes LGBTI+ est largement entravé par l'insuffisante prise en compte de leurs problématiques spécifiques dans la procédure d’asile, et par les nouvelles restrictions apportées par la loi asile et immigration de 2018.

À travers cette publication, AIDES et l’ARDHIS décrivent leurs constats de terrain, analysent les mécanismes à l’œuvre et en dénoncent les impacts individuels et collectifs . Les associations émettent à chaque fois des recommandations afin de faire évoluer la situation . Ce rapport entend ainsi contribuer à la prise de conscience, à l’indignation et à la mobilisation face aux politiques répressives en matière d’asile et d’immigration . Il s’inscrit dans la lutte pour le respect des droits fondamentaux des personnes étrangères, au bénéficie de la santé et d’une société réellement inclusive. (Extrait du résumé du rapport)

Lien vers le side de AIDES

Télécharger le document


Défenseur des droits.JPG

Personnes malades étrangères : des droits fragilisés, des protections à renforcer

Défenseur des Droits, 2019, 78 p.

Le Défenseur des droits est chargé par l’article 71 de la Constitution de veiller au respect des droits et des libertés.

Témoin d’une forte augmentation des réclamations qui lui sont adressées en matière de défense des droits des personnes malades étrangères, il dresse le bilan de son action et présente ses recommandations.

Lien vers la synthèse et le rapport accéssible

Télécharger le rapport


Mineurs étrangers.jpg

Mineurs étrangers non accompagnés. Dires et réflexions de psychologues

TISON Brigitte, L'Harmattan, 2018

Ouvrage en prêt au Codes 30


RA 2017 MMNA.JPG

Mission mineurs non accompagnés : rapport annuel d'activité 2017

Ministère de la Justice, 03-2018

La cellule nationale a poursuivi la mise en œuvre du dispositif national, tout en engageant une réflexion sur plusieurs thématiques : évaluation de la minorité et de l’isolement, réévaluations, représentation légale des MNA et fins de prises en charge à majorité, les MNA suivis dans un cadre pénal.

 La MMNA a également poursuivi ces déplacements à la rencontre des acteurs du dispositif.

Télécharger le Rapport d'Activité 2017


Accompagner et accueillir les mineurs.JPG

Accompagner et accueillir les MNA au regard de leurs besoins. Février 2018

CNAPE, 24 p.

Le présent rapport porte sur l'accompagnement et l'accueil des Mineurs Non Accompagnés (MNA) après une décision de protection.

Télécharger le rapport


L'accès aux droits et aux soins ds MNA.JPG

L'accès aux droits et aux soins des mineurs non-accompagnés en France. Cadre légal et disfonctionnements

Médecins du Monde, 10-2017, 22 p.

Télécharger le document


Observatoire de l'accès aux droits et aux soins.JPG

Observatoire de l'accès aux droits et aux soins dans les programmes de Médecin du Monde. Rapport 2017

Médecins du Monde, ORS Midi-Pyrénées, 2018-10, 144 p.

À l’occasion de la Journée mondiale du refus de la misère, le 17 octobre 2018, Médecins du Monde (MdM) a publié son 18e rapport annuel sur l’accès aux droits et aux soins des plus démunis en France. 18e rapport annuel, 18e constat implacable et persistant tiré de nos actions : le non-accès aux droits et à la santé en France contribue à exclure de plus en plus de personnes précaires du système de santé.
Sur la base de données objectives, ce rapport témoigne des obstacles et des dysfonctionnements croissants dans l’accès aux soins et aux droits de ces personnes. (Site Médecins du monde)

Lien vers le site Internet de Médecin du Monde

Télécharger le rapport 2017


Lutte contre l'illéttrisme.JPG

Lutte contre l'illettrisme et l'analphabétisme en Région Occitanie. Baromètre 2016. Données 2015

Hélène Patry, Bruno Bérenguel, Atout Métiers, 2016-12, 16 p.

Le Baromètre 2016 de la Lutte contre l’illettrisme et l’analphabétisme en Occitanie propose, à partir des données 2015, un point actualisé du nombre de personnes en difficulté avec les savoirs de base et des publics accueillis dans les différents dispositifs de formation régionaux.

Ainsi, en Occitanie, quelques 377 000 personnes sorties du système scolaire seraient directement concernées par l’absence de maitrise des savoirs de base. Parmi elles, 3,2% des jeunes de 17 ans présentés aux journées de défense et citoyenneté en 2015 étaient en situation d’illettrisme. Cette même année, plus de 20 000 stagiaires étaient accueillis dans les différents dispositifs de droit commun concourants au renforcement des savoirs de base et à la maitrise de la langue.

Cette publication, unique en région, est issue des travaux d’observation confiés à Atout Métiers par l’Etat et la Région dans le cadre de sa mission Lutte contre l’illettrisme et l’analphabétisme.

Télécharger le rapport d'étude


Rapport Centre Primo Lévi.JPG

Persécuté au pays, déboutés en France. Rapport sur les failles de notre procédure d'asile

Centre Primo Lévi, 2016-11, 48 p.

Parmi les quelques 40000 personnes qui sont chaque année déboutées du droit d’asile en France, certaines ont subi des actes de torture ou d’autres formes de violence politique.

Au Centre Primo Lévi qui accueille et soigne spécifiquement ces personnes, plus de 50 % des patients suivis en 2015 ont été déboutés du droit d'asile.

Ce rapport est le fruit d’une enquête auprès de différents acteurs de terrain.

Celle-ci a confirmé que les failles de notre procédure d’asile étaient nombreuses. (Résumé du rapport)

 

Télécharger le rapport


Rapport droit de l'enfant 2016.JPG

Droit fondamental à l'éducation : une école pour tous, un droit pour chacun. Rapport droit de l'enfant 2016

Défenseur des droits, 2016-11, 151 p.

A l'occasion de la journée internationale des droits de l'enfant, le 20 novembre 2016, le Défenseur des droits, Jacques Toubon, et son adjointe, la Défenseure des enfants, Geneviève Avenard, ont rendu public leur rapport annuel consacré aux droits de l'enfant « Droit fondamental à l'éducation : une école pour tous, un droit pour chacun».

Ce rapport est le premier à être consacré au droit à l'éducation depuis la création d'une autorité indépendante chargée de défendre les droits des enfants. Il justifie la préoccupation permanente du Défenseur des droits concernant l'effet des inégalités sociales et territoriales et des discriminations sur l'accès à l'école et sur le maintien dans l'école pour de nombreux enfants.

La mise en œuvre effective du principe de non-discrimination contenu dans la Convention internationale des droits de l'enfant (CIDE) a irrigué l'ensemble des travaux d'élaboration du rapport.

Le rapport aborde les sujets ressortant le plus fréquemment des saisines reçues par l'institution et relatives aux difficultés de scolarisation des enfants, au sein de l'école publique. Il vise à faire progresser l'effectivité des droits des enfants grâce à des recommandations concrètes et opérationnelles à destination du gouvernement, des ministères de l'Education nationale et de la Justice, ainsi que des collectivités territoriales.

Plusieurs constats peuvent être relevés :

  • L'accès à l'école n'est pas un droit effectif en France pour tous, en particulier pour les enfants les plus vulnérables.
  • L'école peine à garantir le respect de la singularité et de l'individualité de ces enfants.
  • L'effet des inégalités sociales et territoriales et des discriminations perdure, voire s'accroît.

Télécharger le rapport


Usagers de la santé.JPG

Usagers, votre santé vos droits

BAUDIS Dominique, Ministère des affaires sociales et de la santé, Le défenseur des droits, 2014, 128 p.

Ce guide, composé de 26 fiches pratiques réparties entre six thématiques, aborde les grands domaines de la prise en charge sanitaire : l’accès aux soins, le patient acteur de sa santé, l’information sur la qualité des soins, l’information sur la fin de vie, la valorisation des droits et des annexes détaillées.

Lien vers les 26 fiches pratiques

Télécharger le document


Observatoire de l'accès aux droits et aux soins.JPG

Observatoire de l'accès aux droits et aux soins de la mission France. Rapport 2015

Médecins du Monde, ORS Midi-Pyrénées, 2016-10, 136 p.

Ce rapport de l’Observatoire de l’accès aux droits et aux soins fait état de l’activité en 2015 des 67 programmes menés par les équipes de Médecins du Monde dans 34 villes françaises auprès des populations en situation de grande précarité et/ou d’exclusion. Comme chaque année, il nous donne l’occasion d’alerter et d’interpeller l’ensemble des acteurs et des pouvoirs publics sur les besoins et les dysfonctionnements dans l’accès aux droits et aux soins de ces personnes.

L’année 2015 s’illustre par l’augmentation continue du nombre de personnes qui, fuyant leur pays en guerre ou en crise, frappent aux portes de l’Europe dans l’espoir de trouver un pays d’accueil. Ces derniers empruntent des routes particulièrement dangereuses et sont poussés à prendre des risques immenses, comme en témoigne le triste nombre record de morts en Méditerranée en 2015. Ceux qui parviennent jusqu’en France connaissent des conditions d’accueil sur le territoire français particulièrement difficiles. La situation à Calais ou à Paris illustre à ce titre l’insuffisance des mesures prises par les pouvoirs publics pour accueillir les réfugiés. À l’heure actuelle, les annonces du gouvernement restent très en deçà du défi posé à la France par cette crise humanitaire sans précédent depuis la Seconde Guerre mondiale. Inlassablement nous demandons un accueil et une protection dignes pour ces populations, comme l’exigent nos engagements internationaux. (Médecin du monde)

Télécharger le document


La protection sociale des étrangers en France.JPG

La protection sociale des étrangers en France (Etats tiers et union européenne)

UNAFO, 2016-07, 40 p.

Cette ouvrage présente les principales modifications du droit en matière de protection sociale et de droit des étrangers en France, entrées en vigueur au 1er janvier 2016.

http://www.gisti.org/IMG/pdf/unafo-analyse_juridique_protection-toweb.pdf


Parcours.jpg

Parcours. Parcours de vie et santé des africains immigrés en France

Annabel Desgrées du Loû, La Découverte, 07-2017, 360 p.

Cette recherche a été conduite sous la responsabilité scientifique d’Annabel Desgrées du Loû (IRD), France Lert, Rosemary Dray-Spira et Nathalie Bajos (Inserm) et Nathalie Lydié (Santé publique France). Elle a été financée par l’Agence nationale de la recherche sur le sida et les hépatites virales (ANRS), avec le soutien de la Direction générale de la santé et de l’agence Santé publique France.

Cet ouvrage est disponible au Centre de ressources documentaires du Codes 30 en prêt.

Voir le descriptif du livre et un extrait sur le site de l'éditeur


Maux d'exil n° 48.JPG

Quel accueil et quel soin aujourd'hui pour les enfants, adolescents et jeunes étrangers

Maux d'exil, n° 48, 2015-11, 8 p.

Vous trouverez dans ce numéro :

  • Les mineurs isolés étrangers livrés au « bon vouloir » départemental, Jean-François Martini
  • Droits des enfants migrants : les lourdes carences françaises, François Duchamp
  • Les affections multiples de jeunes patients en nombre croissant, Olivier Lefebvre
  • L’exigence d’une prise en charge globale, Hélène Leroy
  • La machine à fabriquer des plus de 18 ans, Richard Moyon

Télécharger le document


Maux d'exil n°58.JPG

Maux d'Exil N°52

Vous trouverez dans ce numéro :

 

  • Un territoire de fractures et de solidarités, Aline Archimbaud
  • A Pantin, des dispositifs à l'attention des plus précaires, Yannick Ruelle, Didier Duhot et Emilie Thouny
  • Au service de la personne dans sa globalité, Chrystelle Moïse et Momar Dieye
  • Une politique offensive face à la chaîne de contamination, Aude de Calan, Floréale Mangin, Laura Sulli, Isabelle Nicoulet et Mathilde Marmier
  • Le défi multiple de la prise en charge, Frédéric Méchaï
  • Un réseau en germe pour une meilleure prévention, Marie Ahouanto-Chaspoul, Anne Bourgarit-Durand et Patrice Debré
  • La maternité loin de tout et de tous, Christine Davoudian
  • Une porte ouverte aux jeunes vers la société d'accueil, Audrey Tieby
  • Un partenariat opérationnel pour l'accès aux soins et aux droits, Didier Maille, Dorothée Basset et Marie-Ange d'Adler
  • Les caractéristiques épidémiologiques des patients du "93", Le Comede
  • Le bénéfice de proximité nouvelles, Frédéric Espenel, Ghislaine Pinet-Ribeiro et Paul Tandonnet

Un territoire de fractures et de solidarités, Aline Archimbaud

  • A Pantin, des dispositifs à l'attention des plus précaires, Yannick Ruelle, Didier Duhot et Emilie Thouny
  • Au service de la personne dans sa globalité, Chrystelle Moïse et Momar Dieye
  • Une politique offensive face à la chaîne de contamination, Aude de Calan, Floréale Mangin, Laura Sulli, Isabelle Nicoulet et Mathilde Marmier
  • Le défi multiple de la prise en charge, Frédéric Méchaï
  • Un réseau en germe pour une meilleure prévention, Marie Ahouanto-Chaspoul, Anne Bourgarit-Durand et Patrice Debré
  • La maternité loin de tout et de tous, Christine Davoudian
  • Une porte ouverte aux jeunes vers la société d'accueil, Audrey Tieby
  • Un partenariat opérationnel pour l'accès aux soins et aux droits, Didier Maille, Dorothée Basset et Marie-Ange d'Adler
  • Les caractéristiques épidémiologiques des patients du "93", Le Comede
  • Le bénéfice de proximité nouvelles, Frédéric Espenel, Ghislaine Pinet-Ribeiro et Paul Tandonnet

Télécharger le document


L'accès aux soins.JPG

Accès aux soins. Les déterminants socioculturels

Médecins du Monde, 2013-01, 98 p.

Ce guide s’articule autour du thème central de l’accès aux soins et des déterminants socioculturels. Pour ce faire, une première partie est consacrée à la définition et au repérage de ces « déterminants socioculturels » dans l’accès aux soins afin de comprendre les jeux et enjeux d’une meilleure connaissance de ceux-ci. Une seconde partie propose un déchiffrage des conduites individuelles et collectives des populations et des soignants et vise à répondre aux questions les plus fréquemment posées par les professionnels sur le terrain. Ces questions tournent autour des représentations de la maladie (la maladie comme fait social, comme vécu individuel et comme événement culturel collectif avec ses normes et ses contraintes), des formes de la prise en charge (le rapport soignant / soigné), des aspects socioculturels du traitement (itinéraires thérapeutiques), des dynamiques sociales des systèmes médicaux traditionnels et de l’articulation entre les systèmes médicaux (pluralismes médicaux). Enfin, la troisième partie aborde les enjeux et les problématiques socioculturels suscités par la mise en oeuvre d’un projet, pour dégager ensuite des propositions concernant la méthodologie.

 

Télécharger le document


Le recours aux soins des nouveaux migrants.JPG

Le recours aux soins des nouveaux migrants

COIRIER Evelyne, Infos migrations, n° 76, 2015-06, 4 p.

Les immigrés, en particulier ceux arrivés récemment en France, sont en assez bonne santé en général du fait de leur âge. Mais leur niveau de vie est plutôt modeste et ils ont un risque notable de devoir renoncer à des soins dont ils auraient besoin. Les nouveaux migrants renoncent plus à recourir à un médecin spécialiste qu’à un généraliste. La mauvaise maitrise du français est un facteur avéré de risque, spécifique aux nouveaux migrants, de renoncement aux soins.

Télécharger le document


Migrants étrangers en situation précaire.JPG

Migrants/étrangers en situation précaire. Soins et accompagnement - édition 2015

Guide pratique pour les professionnels. Comede.

L'édition 2015 du guide du Comede (Comité pour la santé des exilés) comporte 70 articles classés en 19 chapitres.

Le guide propose des réponses aux problèmes de santé des exilés, migrants et étrangers en situation précaire, à partir de l'expérience quotidienne de l'équipe du Comité.

L’ouvrage tente de proposer des réponses aux problèmes de santé les plus fréquents des personnes concernées. Face à une demande souvent associée de soutien, de soins, d’accès aux soins et de conseil juridique, la connaissance des aspects médicaux, psychologiques, sociaux et administratifs de leur parcours est déterminante dans les soins et l’accompagnement proposés.

Destiné à favoriser une approche pluridisciplinaire, ce guide est composé de quatre parties principales - repères, droits et soutien, accès aux soins, soins et prévention - dont les informations théoriques et pratiques sont complémentaires.

Cette nouvelle édition fait suite aux éditions 2003, 2005 et 2008 et 2013 (mise à jour partielle en version informatique). Le guide comprend un index, une liste de sigles, des définitions (delmandeur d'asile, étranger, exilé, immigré, migrant, réfugié, ressortissant de pays tiers, clandestin, etc.) et des bibliographies pour chaque sujet traité (exil et santé, interprétariat professionnel, accès au soin dans le pays d'origine, asile et immigration, etc.).

 

Destinataires : Professionnels socio-sanitaires

 
Pages : 536 p.
 

Voir le document


S28C-115020419260.jpg

Santé et droits des étrangers : réalités et enjeux. Dossier

MBAYE Elhadji Mamadou Hommes et migrations, n° 1282, 2009-11, pp. 6-150

Ce dossier est consacré à l'accès aux soins et aux droits des personnes migrantes ou demandeurs d'asile en France. Il analyse plus précisément le type d'information en santé publique délivré aux personnes migrantes, la qualité des soins dispensés, le rôle des professionnels de santé, la santé mentale des demandeurs d'asile, les enjeux de l'interprétariat, mais également la couverture sociale des ressortissants communautaires vivant en France et le traitement juridique par l'Europe de la santé des sans-papiers.

Cette revue est disponible en prêt au CODES 30


Migrants étranger vivant en France.JPG

Migrant-étranger vivant en France. Ma santé et mes droits

Aides, 2014, 47 p.

 

Voici le nouveau livret Santé et Droits pour vous outiller pour défendre votre droit à vivre en France en qualité de personne migrante et étrangère admise au titre de séjour pour raison de santé ou en qualité d’accompagnant(e) d’une personne malade.

Ce document est paru en 2009 sous le titre du Guide migrant/étranger, mes droits pour vivre en France, il vient d’être actualisé en intégrant des nouveaux dispositifs de la loi sur les étrangers malades.

Voir le document


Guide du comède 2013.JPG

Migrants/étrangers en situation précaire. Soins et accompagnement

Guide pratique pour les professionnels

Comité médical pour les exilés (COMEDE), Edition 2013, COMEDE, 2013, 373 p.

L'édition 2013 du guide du Comede (Comité médical pour les exilés) propose des réponses aux problèmes de santé des exilés, migrants et étrangers en situation précaire, à partir de l'expérience quotidienne de l'équipe du Comité. L’ouvrage tente de proposer des réponses aux problèmes de santé les plus fréquents des personnes concernées. Face à une demande souvent associée de soutien, de soins, d’accès aux soins et de conseil juridique, la connaissance des aspects
médicaux, psychologiques, sociaux et administratifs de leur parcours est déterminante dans les soins et l’accompagnement proposés. Destiné à favoriser une approche pluridisciplinaire, ce guide est composé de cinq parties principales - repères, droits et soutien, accès aux soins, soins et prévention, documents - dont les informations théoriques et pratiques sont complémentaires. Après les éditions 2003, 2005 et 2008, l’édition 2013 est publiée en deux séquences. Cette première moitié de l’édition 2013 comporte 11 chapitres et 43 articles. Le sommaire indique les articles originaux et mis à jour, ainsi que les articles à venir pour la prochaine édition en format papier.
D’ici leur mise à jour, il convient de se référer aux articles du Guide 2008.

 

Disponible au Codes 30